Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Modelabs Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODELABS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Modelabs Group domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Privat Vigand Consultant domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 91200 - ATHIS-MONS - France.
La marque MODELABS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Modelabs Group, Société Anonyme - 65/67 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France
Privat Vigand Consultant - 16 rue Henri Barbusse - 91200 - ATHIS-MONS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434294 - Publication au BOPI 2006-05-22
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545651 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616125 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689869 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Appareils et instruments de signalisation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, cartes à mémoire. Services de télécommunications, transmission d'informations ou de données par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques,
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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